Tout savoir du taux CO2 sur la carte grise

Les véhicules sont aujourd’hui les principaux vecteurs d'émissions, représentant environ 30 % des émissions de CO2 dans toute l’Europe. Pour s'attaquer à ce problème, la Commission européenne et les associations industrielles de constructeurs automobiles ont convenu de réduire les émissions de toutes les nouvelles voitures.

La France utilise par exemple depuis des années le système de vignettes Crit’Air. Ces vignettes attribuent une note à votre voiture, en fonction du niveau d'émissions qu'elle produit, ce qui lui permet ensuite de circuler ou non dans les ZFE (zones à faibles émissions).

Depuis le 1ᵉʳ janvier 2023, les véhicules Crit'Air 5 (voitures diesel produites avant 2001) ne sont plus autorisés à circuler dans les ZFE. Chaque année, les restrictions seront plus sévères, afin de réduire progressivement le nombre de voitures polluantes sur nos routes.

Les émissions de dioxyde de carbone sont mesurées en grammes (g) et correspondent à la quantité de CO2 émise par le pot d'échappement par rapport à la distance parcourue, mesurée en kilomètres (km). Sur la carte grise, les taux de CO2 sont généralement indiqués en (g/km).

Tout comme les réfrigérateurs sont munis d'une étiquette indiquant leur efficacité énergétique, toutes les nouvelles voitures mises en vente doivent désormais indiquer leur consommation de carburant et leurs taux d’émission de CO2.

Où trouver le taux de CO2 sur une carte grise ?

Les données relatives au taux de CO2 sont indiquées dans le champ V.7 de la carte grise. Cette information est obligatoire en France depuis 2004. Il peut arriver, dans quelques rares cas, que vous ne trouviez pas le taux de CO2 sur votre carte grise. Vous devrez alors consulter les documents techniques du véhicule et demander un nouveau certificat d'immatriculation dans les plus brefs délais.

Est-ce que le taux de CO2 m’affecte financièrement ?

Le taux de CO2 mentionné sur la carte grise détermine certaines des taxes que vous devez à l'État français, telles que la taxe CO2 et l'écotaxe. Nous ne parlerons pas de l'écotaxe dans cet article, car elle ne concerne que les camions de plus de 3,5 tonnes. Vous devrez cependant payer la taxe CO2.

Cette taxe vise à pénaliser l'achat de voitures polluantes neuves ou d'occasion. Elle est née des ambitions écologiques de la France décrites au début de cet article. Le seuil d'imposition pour la taxe CO2 est abaissé chaque année.

En 2023, il commence à 123 g/km, avec une pénalité minimale de 50 euros. Ce malus est plafonné à 50 % du prix TTC de votre voiture et ne dépassera pas 50 000 euros, ce qui est déjà une somme impressionnante ! Ce montant élevé ne concerne que les voitures qui émettent plus de 223 g de CO2 par km, c'est à dire principalement certaines voitures de luxe et les SUV tels que le Range Rover.

La France met les moyens pour la lutte contre le réchauffement climatique, via la taxe CO2 que chaque conducteur doit payer, mais aussi par des restrictions de plus en plus strictes imposées à la circulation dans les grandes villes (via la vignette Crit’Air).

Les malus et les restrictions sur les véhicules polluants ne devraient pourtant pas inquiéter : la plupart des voitures modernes deviennent toujours plus efficaces et respectueuses de l'environnement, car elles sont conçues pour s'adapter à cette nouvelle réalité.

Si vous envisagez de remplacer votre voiture prochainement, autant opter pour un modèle performant. Alors que les véhicules hybrides et électriques étaient encore rares sur les routes il y a plus de 10 ans, vous trouverez aujourd'hui de nombreux modèles sur le marché. Autant prendre de l'avance et envisager l'achat d'un de ces véhicules à l'avenir.